Marque enregistrée - Marque en vigueur

SenSo
Compagnie Franco chinoise

Numéro de dépôt :
4508668
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
SenSo de Compagnie Franco chinoise

Présentation de la marque SenSo

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par Compagnie Franco chinoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SenSo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est Compagnie Franco chinoise domicilié(e) 24 rue rhin et danube - 97460 - saint paul - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFC, Monsieur gilles levrat domicilié(e) 24 rue rhin et danube - 97460 - saint paul - France.

La marque SenSo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SenSo arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

Compagnie Franco chinoise a également déposé les autres marques suivantes : CAFE ET RESTAURANT , Icom


Compagnie Franco chinoise - 24 rue rhin et danube - 97460 - saint paul - France


CFC, Monsieur gilles levrat - 24 rue rhin et danube - 97460 - saint paul - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Inscription le 28 octobre 2019 - Rejet partiel n°771419 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-28

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